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La circulaire N°DGOS/RH3/2011/491 du 23 décembre 2011 rappelle les obligations en matière d’évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière : obligations et éventuelles conséquences en cas de non respect, précisions relatives à la démarche, aux ressources et acteurs mobilisables concernant l’élaboration du document unique sur les risques professionnels. |