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La Direction Générale de l’Offre de Soins a élaboré une nouvelle circulaire dite "frontière". Cette circulaire met à jour la circulaire du 31 août 2006 en intégrant les évolutions de la classification des GHM et l’introduction des forfaits "sécurité environnement". La circulaire précise les conditions de facturation des prises en charge de moins d’une journée. Il s’agit en UHCD des prises en charge de patients présentant « un caractère instable, qui nécessite une surveillance médicale et un environnement médical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d’une hospitalisation et qui nécessite la réalisation d’examens complémentaires ou d’actes thérapeutiques ». Il s’agit pour les prises en charge hors UHCD « nécessitant pour des raisons de sécurité liées à la pratique d’actes, un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la pratique de l’anesthésie, ou justifiant le recours à une équipe paramédicale et médicale dont la coordination est assurée par un médecin ». La circulaire fournit de nombreux exemples de prises en charge pour lesquelles la facturation d’un GHS est autorisée. |